Nanotechnologies et nanosciences, matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance et nouveaux procédés et dispositifs de production: priorité thématique 3 de la section "Concentrer et intégrer la recherche communautaire" du programme spécifique 2002-2006 "Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche".
Le sixième programme-cadre de recherche et de développement technologique est structuré autour de trois grands ensembles d'activités. "Concentrer et intégrer la recherche communautaire", "Structurer l'Espace européen de la recherche" et "Renforcer les bases de l'Espace européen de la recherche". La priorité "Nanotechnologies et nanosciences, matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance et nouveaux procédés et dispositifs de production" est une des priorités thématiques énoncées dans le programme "Concentrer et intégrer la recherche communautaire" du 6e PCRD. Les domaines thématiques prioritaires (sept en tout) du programme "Concentrer et intégrer la recherche communautaire" représentent la plus grande partie des dépenses consenties au titre du sixième programme-cadre 2002-2006.
Les nanotechnologies constituent une nouvelle approche de la science et de l'ingénierie des matériaux. L'Europe occupe, dans le domaine des nanosciences, une place importante qui doit maintenant se traduire en un véritable avantage concurrentiel pour l'industrie européenne. La transformation de l'industrie en organisations à haute valeur ajoutée exige de véritables approches intégrées, soit "verticales", dans lesquelles sont associées les sciences des matériaux, les nanotechnologies et les technologies de production, soit "horizontales", dans lesquelles sont associés des intérêts plurisectoriels, soit encore d'autres technologies fondées par exemple sur les technologies de l'information ou les biotechnologies.
Il est temps, pour l'ensemble du secteur de la production en Europe, de passer d'une approche fondée sur les ressources à une approche fondée sur les connaissances plus respectueuses de l'environnement, de la quantité à la qualité, de produits à usage unique fabriqués en masse à des produits-services améliorables, à usage multiple et fabriqués sur demande; de l'ère du matériel et du tangible à celle des produits, procédés et services plus intangibles mais à valeur ajoutée. Ces changements s'accompagnent de profondes mutations des structures industrielles et d'une présence renforcée d'entreprises innovantes, travaillant en réseaux, et maîtrisant les nouvelles technologies hybrides
L'objectif premier de la priorité "Nanotechnologies et nanosciences, matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance et nouveaux procédés et dispositifs de production" consiste à promouvoir de véritables avancées industrielles fondées sur l'excellence scientifique et technologique. Des avancées radicales pourront être obtenues grâce à deux approches complémentaires:
- la création de nouvelles connaissances;
- de nouvelles méthodes d'intégration et d'exploitation des connaissances existantes et nouvelles.
Les activités communautaires menées dans le cadre de ce domaine thématique englobent les points suivants: A) Les nanotechnologies et les nanosciences B) Les matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance C) Les nouveaux procédés et dispositifs de production D) L'intégration des nanotechnologies, des nouveaux matériaux et des nouvelles technologies de production dans l'optique d'applications sectorielles plus efficaces sur les plans du coût et du respect de l'environnement E) Les actions recouvrant plusieurs priorités et les liens vers d'autres actions de recherche
A) Les nanotechnologies et les nanosciences
L'objectif est double: promouvoir l'établissement d'une industrie européenne à forte composante de RDT autour des nanotechnologies et promouvoir l'adoption des nanotechnologies dans les secteurs industriels existants. Il peut s'agir de recherche à long terme et comportant un risque élevé, mais elle sera axée sur les applications industrielles et/ou sur la coordination des efforts à l'échelle européenne. On poursuivra une politique active d'encouragement des entreprises industrielles et des PME, y compris les "start-up", notamment par la promotion d'interactions durables entre l'industrie et le milieu de la recherche sous la forme de consortiums menant des projets.
1. Recherche interdisciplinaire à long terme pour la compréhension des phénomènes, la maîtrise des processus et le développement d'outils de recherche
L'objectif est d'élargir la base de connaissances génériques qui sous-tendent les nanosciences et l'application des nanotechnologies et de mettre au point des outils et des techniques de recherche de pointe.
2. Nanobiotechnologies
L'objectif est de soutenir la recherche sur l'intégration d'entités biologiques et non biologiques, ouvrant ainsi de nouveaux horizons dans de nombreuses applications, telles que les processus industriels et les systèmes d'analyse médicale et environnementale.
3. Techniques d'ingénierie à l'échelle nanométrique pour créer des matériaux et des composants
L'objectif est de mettre au point des matériaux fonctionnels et structurels nouveaux, dotés de performances supérieures, grâce à la maîtrise de leur nanostructure. Des technologies pour la production et le traitement de ces matériaux seront développées dans ce but.
4. Mise au point de dispositifs et d'instruments de manipulation et de contrôle
L'objectif est de développer des instruments efficaces de mesure, d'analyse et de fabrication à l'échelle nanométrique. Une taille ou une résolution de l'ordre de 10 nm servira de cible indicative.
5. Applications dans des domaines tels que la santé, la chimie, l'énergie, l'optique et l'environnement
L'objectif est de stimuler le potentiel des nanotechnologies à travers des applications représentant de réelles avancées, par l'intégration des progrès de la recherche sur les matériaux et les outils technologiques dans un contexte industriel.
B) Matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance
Les nouveaux matériaux, basés sur un haut niveau de connaissances, offrant de nouvelles fonctionnalités et de meilleures performances, seront des moteurs fondamentaux de l'innovation s'appliquant au niveau des technologies, dispositifs et systèmes au bénéfice du développement durable et de la compétitivité. Les avancées découleront non seulement des nouveaux matériaux mis au point, mais également des nouveaux procédés de transformation, du processus global de conception des produits et des nouvelles approches faisant par exemple appel à des matériaux renouvelables ou à la conception d'interfaces.
Pour conforter l'Europe dans ses positions sur les marchés technologiques émergents, il faut mobiliser les divers acteurs au sein de partenariats pour une RDT de pointe, comportant parfois un degré élevé de risque, et par le biais de l'intégration de la recherche sur les matériaux et les applications industrielles.
1. Développement de connaissances fondamentales
L'objectif est de comprendre, à l'aide d'outils expérimentaux, théoriques et de modélisation, des phénomènes physico-chimiques et biologiques complexes, utiles à la maîtrise et au traitement de matériaux intelligents. Ceci devrait permettre de synthétiser de plus grandes structures complexes ou capables d'auto-assemblage, dotées de caractéristiques physiques, chimiques ou biologiques déterminées.
2. Technologies associées à la production, à la transformation et au traitement de matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance
L'objectif est l'amélioration de la production durable de matériaux multifonctionnels susceptibles de bénéficier de manière évidente à la fabrication de produits industriels. Ces matériaux nouveaux utilisés dans des applications plurisectorielles devraient posséder des caractéristiques telles qu'ils puissent être exploités dans des circonstances prédéterminées, ainsi que des propriétés globalement renforcées ou des caractéristiques de barrière et de surface pour de meilleures performances.
3. Ingénierie à l'appui du développement des matériaux
L'objectif est de réduire l'écart entre la "production des connaissances" et l'"utilisation des connaissances", pour remédier ainsi aux faiblesses de l'industrie européenne en ce qui concerne l'intégration des matériaux et de la fabrication. Il conviendra pour cela de mettre au point de nouveaux outils permettant de produire de nouveaux matériaux dans un contexte de compétitivité durable.
C) Nouveaux procédés et dispositifs de production
L'objectif général est de soutenir la transition de l'industrie européenne vers une industrie à valeur ajoutée fondée sur la connaissance, de manière à renforcer sa compétitivité et sa viabilité. Cet objectif nécessite la mise au point de nouveaux concepts de production qui modifient radicalement la manière dont les fabricants conçoivent, produisent et soutiennent leurs produits, procédés et services.
1. Mise au point de nouveaux procédés et de systèmes de fabrication flexibles et intelligents
L'objectif est d'encourager le passage de l'industrie à des systèmes de production et d'organisation reposant davantage sur les connaissances et de considérer la production dans une perspective plus globale, prenant en compte non seulement les équipements et les logiciels, mais aussi les individus et la manière dont ils apprennent et partagent leurs connaissances.
2. Recherche systémique et maîtrise des risques
L'objectif est de contribuer à améliorer la durabilité des systèmes industriels et à réduire de façon substantielle et mesurable les incidences sur l'environnement et la santé, grâce à de nouvelles approches industrielles ainsi qu'à une amélioration du rendement des ressources et à une réduction de la consommation de ressources primaires.
3. Optimisation du cycle de vie des systèmes, produits et services industriels
Comme les produits et les systèmes de production sont de plus en plus orientés vers le cycle de vie, la qualité et le service, les exigences en matière d'intelligence, d'économie d'énergie, de rapport coût-efficacité, de sécurité et de propreté constituent les principaux défis des nouvelles approches de l'industrie et de la consommation fondées sur l'éco-efficacité. Cet objectif doit permettre le développement de nouveaux concepts liés à la production, aux produits, aux procédés et à l'innovation en matière d'organisation.
D) Intégration des nanotechnologies, des nouveaux matériaux et des nouvelles technologies de production dans l'optique d'applications sectorielles plus efficaces sur les plans du coût et du respect de l'environnement
Les nanotechnologies, la science des matériaux et les technologies avancées sont devenues très importantes, tant pour améliorer la qualité de vie de tous que pour créer des richesses en proposant de nouveaux produits et procédés durables fondés sur la connaissance. L'objectif est de stimuler des applications représentant des avancées par l'intégration des progrès de la recherche pluridisciplinaire dans un contexte industriel. L'effort de recherche doit contribuer à étudier de nouveaux concepts censés soutenir la base technologique et de référence du plan d'action communautaire en faveur des technologies environnementales (ETAP).
E) Actions recouvrant plusieurs priorités et liens vers d'autres actions de recherche
Il existe des liens entre la priorité "Nanotechnologies et nanosciences, matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance et nouveaux procédés et dispositifs de production" et la priorité thématique 6 "Développement durable, changement planétaire et écosystèmes".
Les travaux menés dans ce domaine thématique prioritaire comprendront des activités de recherche exploratoire à la pointe des connaissances portant sur des questions étroitement liées à un ou plusieurs sujets appartenant à ce domaine. Deux approches complémentaires seront adoptées: l'une passive et ouverte, l'autre active.
La Commission établit un programme de travail pour la mise en oeuvre du programme spécifique, qui précise plus en détail les objectifs et les priorités scientifiques et technologiques énoncées, ainsi que le calendrier de la mise en oeuvre. Le programme de travail tient compte des activités de recherche pertinentes effectuées par les États membres, les États associés et les organisations européennes et internationales. Il est mis à jour le cas échéant.
La Commission est assistée par un comité. Elle présente régulièrement des rapports sur l'état général d'avancement de la mise en oeuvre du programme spécifique; ceux-ci contiennent des informations sur les aspects financiers et l'utilisation des instruments. La Commission fait procéder à un suivi et une évaluation indépendants des actions réalisées dans les domaines relevant du programme spécifique.
Les projets intégrés et réseaux d'excellence sont reconnus pour leur intérêt en tant que moyens prioritaires généraux pour atteindre les objectifs suivants: masse critique, intégration des capacités de recherche, simplification de la gestion, valeur ajoutée européenne. Le recours aux nouveaux instruments sera utilisé, là où ils sont appropriés, comme moyen prioritaire, tout en maintenant le recours aux projets de recherche spécifiques ciblés et aux actions de coordination. Outre la recherche et le développement technologique, ces réseaux d'excellence et projets intégrés pourront faire appel aux types d'activités énumérés ci-après, lorsque ces activités présentent un intérêt spécifique au regard des objectifs poursuivis:
- Démonstration, diffusion et exploitation;
- Coopération avec des chercheurs et des équipes de recherche de pays tiers;
- Développement des ressources humaines, y compris la promotion de la formation des chercheurs; développement des installations de recherche et des infrastructures spécialement adaptées aux recherches en cours; et encouragement à resserrer des liens entre la science et la société, notamment en ce qui concerne les femmes et la science.
%Des projets spécifiques ciblés en matière de recherche, des actions de coordination et des actions spécifiques de soutien peuvent également être utilisés.
Dans certains cas, lorsqu'un projet bénéficie du niveau maximum autorisé de cofinancement par le programme-cadre ou d'une subvention globale, une contribution supplémentaire des Fonds structurels pourra être accordée. Dans le cas de la participation d'entités des pays candidats associés, une contribution supplémentaire des instruments financiers de pré-adhésion pourra être accordée dans des conditions similaires. En cas de participation d'organisations de pays méditerranéens ou de pays en développement, une contribution au titre du programme MEDA ou des instruments financiers d'aide au développement de la Communauté pourrait être envisagée.
Les principes éthiques fondamentaux doivent être respectés dans la mise en oeuvre du présent programme et des activités de recherche qui en découlent. Ils incluent les principes énoncés dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, et notamment la protection de la dignité humaine et de la vie humaine, la protection des données à caractère personnel et de la vie privée.
Dans la mise en oeuvre du programme, la Commission peut avoir recours à une assistance technique.
Les nanotechnologies constituent une nouvelle approche de la science et de l'ingénierie des matériaux. L'Europe occupe, dans le domaine des nanosciences, une place importante qui doit maintenant se traduire en un véritable avantage concurrentiel pour l'industrie européenne. La transformation de l'industrie en organisations à haute valeur ajoutée exige de véritables approches intégrées, soit "verticales", dans lesquelles sont associées les sciences des matériaux, les nanotechnologies et les technologies de production, soit "horizontales", dans lesquelles sont associés des intérêts plurisectoriels, soit encore d'autres technologies fondées par exemple sur les technologies de l'information ou les biotechnologies.
Il est temps, pour l'ensemble du secteur de la production en Europe, de passer d'une approche fondée sur les ressources à une approche fondée sur les connaissances plus respectueuses de l'environnement, de la quantité à la qualité, de produits à usage unique fabriqués en masse à des produits-services améliorables, à usage multiple et fabriqués sur demande; de l'ère du matériel et du tangible à celle des produits, procédés et services plus intangibles mais à valeur ajoutée. Ces changements s'accompagnent de profondes mutations des structures industrielles et d'une présence renforcée d'entreprises innovantes, travaillant en réseaux, et maîtrisant les nouvelles technologies hybrides
L'objectif premier de la priorité "Nanotechnologies et nanosciences, matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance et nouveaux procédés et dispositifs de production" consiste à promouvoir de véritables avancées industrielles fondées sur l'excellence scientifique et technologique. Des avancées radicales pourront être obtenues grâce à deux approches complémentaires:
- la création de nouvelles connaissances;
- de nouvelles méthodes d'intégration et d'exploitation des connaissances existantes et nouvelles.
Les activités communautaires menées dans le cadre de ce domaine thématique englobent les points suivants: A) Les nanotechnologies et les nanosciences B) Les matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance C) Les nouveaux procédés et dispositifs de production D) L'intégration des nanotechnologies, des nouveaux matériaux et des nouvelles technologies de production dans l'optique d'applications sectorielles plus efficaces sur les plans du coût et du respect de l'environnement E) Les actions recouvrant plusieurs priorités et les liens vers d'autres actions de recherche
A) Les nanotechnologies et les nanosciences
L'objectif est double: promouvoir l'établissement d'une industrie européenne à forte composante de RDT autour des nanotechnologies et promouvoir l'adoption des nanotechnologies dans les secteurs industriels existants. Il peut s'agir de recherche à long terme et comportant un risque élevé, mais elle sera axée sur les applications industrielles et/ou sur la coordination des efforts à l'échelle européenne. On poursuivra une politique active d'encouragement des entreprises industrielles et des PME, y compris les "start-up", notamment par la promotion d'interactions durables entre l'industrie et le milieu de la recherche sous la forme de consortiums menant des projets.
1. Recherche interdisciplinaire à long terme pour la compréhension des phénomènes, la maîtrise des processus et le développement d'outils de recherche
L'objectif est d'élargir la base de connaissances génériques qui sous-tendent les nanosciences et l'application des nanotechnologies et de mettre au point des outils et des techniques de recherche de pointe.
2. Nanobiotechnologies
L'objectif est de soutenir la recherche sur l'intégration d'entités biologiques et non biologiques, ouvrant ainsi de nouveaux horizons dans de nombreuses applications, telles que les processus industriels et les systèmes d'analyse médicale et environnementale.
3. Techniques d'ingénierie à l'échelle nanométrique pour créer des matériaux et des composants
L'objectif est de mettre au point des matériaux fonctionnels et structurels nouveaux, dotés de performances supérieures, grâce à la maîtrise de leur nanostructure. Des technologies pour la production et le traitement de ces matériaux seront développées dans ce but.
4. Mise au point de dispositifs et d'instruments de manipulation et de contrôle
L'objectif est de développer des instruments efficaces de mesure, d'analyse et de fabrication à l'échelle nanométrique. Une taille ou une résolution de l'ordre de 10 nm servira de cible indicative.
5. Applications dans des domaines tels que la santé, la chimie, l'énergie, l'optique et l'environnement
L'objectif est de stimuler le potentiel des nanotechnologies à travers des applications représentant de réelles avancées, par l'intégration des progrès de la recherche sur les matériaux et les outils technologiques dans un contexte industriel.
B) Matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance
Les nouveaux matériaux, basés sur un haut niveau de connaissances, offrant de nouvelles fonctionnalités et de meilleures performances, seront des moteurs fondamentaux de l'innovation s'appliquant au niveau des technologies, dispositifs et systèmes au bénéfice du développement durable et de la compétitivité. Les avancées découleront non seulement des nouveaux matériaux mis au point, mais également des nouveaux procédés de transformation, du processus global de conception des produits et des nouvelles approches faisant par exemple appel à des matériaux renouvelables ou à la conception d'interfaces.
Pour conforter l'Europe dans ses positions sur les marchés technologiques émergents, il faut mobiliser les divers acteurs au sein de partenariats pour une RDT de pointe, comportant parfois un degré élevé de risque, et par le biais de l'intégration de la recherche sur les matériaux et les applications industrielles.
1. Développement de connaissances fondamentales
L'objectif est de comprendre, à l'aide d'outils expérimentaux, théoriques et de modélisation, des phénomènes physico-chimiques et biologiques complexes, utiles à la maîtrise et au traitement de matériaux intelligents. Ceci devrait permettre de synthétiser de plus grandes structures complexes ou capables d'auto-assemblage, dotées de caractéristiques physiques, chimiques ou biologiques déterminées.
2. Technologies associées à la production, à la transformation et au traitement de matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance
L'objectif est l'amélioration de la production durable de matériaux multifonctionnels susceptibles de bénéficier de manière évidente à la fabrication de produits industriels. Ces matériaux nouveaux utilisés dans des applications plurisectorielles devraient posséder des caractéristiques telles qu'ils puissent être exploités dans des circonstances prédéterminées, ainsi que des propriétés globalement renforcées ou des caractéristiques de barrière et de surface pour de meilleures performances.
3. Ingénierie à l'appui du développement des matériaux
L'objectif est de réduire l'écart entre la "production des connaissances" et l'"utilisation des connaissances", pour remédier ainsi aux faiblesses de l'industrie européenne en ce qui concerne l'intégration des matériaux et de la fabrication. Il conviendra pour cela de mettre au point de nouveaux outils permettant de produire de nouveaux matériaux dans un contexte de compétitivité durable.
C) Nouveaux procédés et dispositifs de production
L'objectif général est de soutenir la transition de l'industrie européenne vers une industrie à valeur ajoutée fondée sur la connaissance, de manière à renforcer sa compétitivité et sa viabilité. Cet objectif nécessite la mise au point de nouveaux concepts de production qui modifient radicalement la manière dont les fabricants conçoivent, produisent et soutiennent leurs produits, procédés et services.
1. Mise au point de nouveaux procédés et de systèmes de fabrication flexibles et intelligents
L'objectif est d'encourager le passage de l'industrie à des systèmes de production et d'organisation reposant davantage sur les connaissances et de considérer la production dans une perspective plus globale, prenant en compte non seulement les équipements et les logiciels, mais aussi les individus et la manière dont ils apprennent et partagent leurs connaissances.
2. Recherche systémique et maîtrise des risques
L'objectif est de contribuer à améliorer la durabilité des systèmes industriels et à réduire de façon substantielle et mesurable les incidences sur l'environnement et la santé, grâce à de nouvelles approches industrielles ainsi qu'à une amélioration du rendement des ressources et à une réduction de la consommation de ressources primaires.
3. Optimisation du cycle de vie des systèmes, produits et services industriels
Comme les produits et les systèmes de production sont de plus en plus orientés vers le cycle de vie, la qualité et le service, les exigences en matière d'intelligence, d'économie d'énergie, de rapport coût-efficacité, de sécurité et de propreté constituent les principaux défis des nouvelles approches de l'industrie et de la consommation fondées sur l'éco-efficacité. Cet objectif doit permettre le développement de nouveaux concepts liés à la production, aux produits, aux procédés et à l'innovation en matière d'organisation.
D) Intégration des nanotechnologies, des nouveaux matériaux et des nouvelles technologies de production dans l'optique d'applications sectorielles plus efficaces sur les plans du coût et du respect de l'environnement
Les nanotechnologies, la science des matériaux et les technologies avancées sont devenues très importantes, tant pour améliorer la qualité de vie de tous que pour créer des richesses en proposant de nouveaux produits et procédés durables fondés sur la connaissance. L'objectif est de stimuler des applications représentant des avancées par l'intégration des progrès de la recherche pluridisciplinaire dans un contexte industriel. L'effort de recherche doit contribuer à étudier de nouveaux concepts censés soutenir la base technologique et de référence du plan d'action communautaire en faveur des technologies environnementales (ETAP).
E) Actions recouvrant plusieurs priorités et liens vers d'autres actions de recherche
Il existe des liens entre la priorité "Nanotechnologies et nanosciences, matériaux multifonctionnels basés sur la connaissance et nouveaux procédés et dispositifs de production" et la priorité thématique 6 "Développement durable, changement planétaire et écosystèmes".
Les travaux menés dans ce domaine thématique prioritaire comprendront des activités de recherche exploratoire à la pointe des connaissances portant sur des questions étroitement liées à un ou plusieurs sujets appartenant à ce domaine. Deux approches complémentaires seront adoptées: l'une passive et ouverte, l'autre active.
La Commission établit un programme de travail pour la mise en oeuvre du programme spécifique, qui précise plus en détail les objectifs et les priorités scientifiques et technologiques énoncées, ainsi que le calendrier de la mise en oeuvre. Le programme de travail tient compte des activités de recherche pertinentes effectuées par les États membres, les États associés et les organisations européennes et internationales. Il est mis à jour le cas échéant.
La Commission est assistée par un comité. Elle présente régulièrement des rapports sur l'état général d'avancement de la mise en oeuvre du programme spécifique; ceux-ci contiennent des informations sur les aspects financiers et l'utilisation des instruments. La Commission fait procéder à un suivi et une évaluation indépendants des actions réalisées dans les domaines relevant du programme spécifique.
Les projets intégrés et réseaux d'excellence sont reconnus pour leur intérêt en tant que moyens prioritaires généraux pour atteindre les objectifs suivants: masse critique, intégration des capacités de recherche, simplification de la gestion, valeur ajoutée européenne. Le recours aux nouveaux instruments sera utilisé, là où ils sont appropriés, comme moyen prioritaire, tout en maintenant le recours aux projets de recherche spécifiques ciblés et aux actions de coordination. Outre la recherche et le développement technologique, ces réseaux d'excellence et projets intégrés pourront faire appel aux types d'activités énumérés ci-après, lorsque ces activités présentent un intérêt spécifique au regard des objectifs poursuivis:
- Démonstration, diffusion et exploitation;
- Coopération avec des chercheurs et des équipes de recherche de pays tiers;
- Développement des ressources humaines, y compris la promotion de la formation des chercheurs; développement des installations de recherche et des infrastructures spécialement adaptées aux recherches en cours; et encouragement à resserrer des liens entre la science et la société, notamment en ce qui concerne les femmes et la science.
%Des projets spécifiques ciblés en matière de recherche, des actions de coordination et des actions spécifiques de soutien peuvent également être utilisés.
Dans certains cas, lorsqu'un projet bénéficie du niveau maximum autorisé de cofinancement par le programme-cadre ou d'une subvention globale, une contribution supplémentaire des Fonds structurels pourra être accordée. Dans le cas de la participation d'entités des pays candidats associés, une contribution supplémentaire des instruments financiers de pré-adhésion pourra être accordée dans des conditions similaires. En cas de participation d'organisations de pays méditerranéens ou de pays en développement, une contribution au titre du programme MEDA ou des instruments financiers d'aide au développement de la Communauté pourrait être envisagée.
Les principes éthiques fondamentaux doivent être respectés dans la mise en oeuvre du présent programme et des activités de recherche qui en découlent. Ils incluent les principes énoncés dans la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, et notamment la protection de la dignité humaine et de la vie humaine, la protection des données à caractère personnel et de la vie privée.
Dans la mise en oeuvre du programme, la Commission peut avoir recours à une assistance technique.