Associer le respect des droits de l'homme et la lutte contre le terrorisme
Le projet DETECTER (Detection technologies, terrorism, ethics and human rights) a combiné dialogue et recherche éthique et juridique appliquée afin d'avoir un impact optimal sur la conception et l'utilisation des produits associés. Les partenaires ont collaboré avec un réseau mondial d'utilisateurs et de développeurs pour s'adapter à l'internationalisation de la lutte contre le terrorisme, à l'utilisation croissante de mécanismes informels, et au large éventail de techniques de détection et d'utilisations. Ils ont étudié en particulier les risques moraux et légaux associés à l'utilisation de différentes techniques de détection dans la lutte contre le terrorisme. Les membres du projet DETECTER ont examiné les normes éthiques de l'anti-terrorisme, les exceptions unilatérales du droit international appliqué au terrorisme et au filtrage des immigrants avant leur entrée dans les États membres, ainsi que les responsabilités des compagnies aériennes. L'équipe a aussi étudié Internet et les critères de recherche, ainsi que les techniques d'exploration des données. Des entretiens et des groupes de discussion ont été organisés avec des professionnels de la lutte contre le terrorisme, afin d'étudier leur compréhension et application de l'éthique et des droits de l'homme dans leurs activités. Le projet a débouché sur des propositions sur la façon d'éviter d'enfreindre les droits de l'homme, et des directives concernant l'usage des informations en surplus. Concernant la surveillance de l'utilisation des techniques de détection, le projet DETECTER a étudié les capacités des institutions européennes et mondiales à examiner et contrôler les méthodes anti-terroristes appliquées en secret par les gouvernements. Il a également étudié les risques d'infraction des droits de l'homme liés à certaines techniques de détection comme la vidéosurveillance, la biométrie, les mises sur écoute, les systèmes de GPS et les étiquettes RFID. L'équipe s'est appuyée sur l'expertise théorique de ses partenaires et sur l'expérience des forces anti-terroristes pour déterminer quelles techniques et lois sont efficaces contre le terrorisme, et fait appel aux connaissances des développeurs pour savoir ce qui est techniquement possible et commercialisable. Une conférence finale a aidé à diffuser les résultats et les nouvelles connaissances auprès des parties prenantes. Les activités du projet ont débouché sur un ensemble complet d'études techniques et sur une bibliographie annotée des sources (disponible sur le site web). Des articles étudient notamment les normes des droits de l'homme dans la lutte contre le terrorisme, les visas humanitaires et les approches juridiques et politiques des normes des droits de l'homme. Le dernier article présente huit recommandations politiques visant à remédier aux insuffisances et aux lacunes de la politique anti-terroriste européenne. Le projet DETECTER a aidé à trouver l'équilibre entre la protection des vies et des citoyens, et le droit au respect de la vie privée. Il a également contribué à une recherche éthique et juridique mieux informée, avec des développements prometteurs qui devraient aider à renforcer la lutte contre le terrorisme tout en respectant les valeurs et l'éthique européennes.
Mots‑clés
Droits de l'homme, terrorisme, application de la loi, lutte contre le terrorisme, techniques de détection
